Urbanisme

Dans le prolongement de ses activités dans le domaine de l’environnement, le groupe OTE Ingénierie s’est fortement engagé auprès des collectivités dans l’élaboration de documents d’urbanisme, la production de dossiers réglementaires liés à des projets d’aménagement et dans l’évaluation environnementale de projets d’aménagement.

Cette volonté de déployer un département dédié à l’urbanisme fait suite à l’adoption en décembre 2000 de la loi SRU qui renforçait l’obligation de prise en compte de l’environnement dans les réflexions d’urbanisme.

Notre équipe 100% féminine est composée de Responsables d’Études Urbanisme très impliquées auprès de ses clients, et particulièrement auprès des élus, qu’elles accompagnent tout au long de leur projet jusqu’à leur prise de décision. Leurs compétences sont complétées par notre spécialiste en urbanisme durable, de formation Ingénieure Energétique, qui apporte une forte valeur ajoutée à la gestion des projets qui nous sont confiés.

Documents d’urbanisme

 

Les documents d’urbanisme visent à planifier et organiser l’urbanisation et l’aménagement d’un territoire. Ils peuvent être élaborés à l’échelle d’un bassin de vie, d’une agglomération, d’une intercommunalité, d’une commune.

Nos expertes en urbanisme accompagnent les collectivités (syndicat, intercommunalité ou commune) dans l’ensemble du processus d’élaboration ou de révision de leurs documents d’urbanisme :

 

  • Schéma de cohérence territoriale (SCot)
  • Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
  • Plan Local d’Urbanisme (PLU)
  • Plan d’Occupation des Sols (POS)
  • Carte communale
  • Site Patrimonial Remarquable

 

Parfois, OTE Ingénierie répond aux appels d’offres en groupement avec des partenaires, pour renforcer les compétences notamment dans le domaine de l’architecture ou du paysage.

Dans ces démarches, OTE Ingénierie assure les missions suivantes :

 

  • la production des pièces constitutives du dossier correspondant ;
  • l’animation du travail avec les élus pour faire émerger les objectifs d’aménagement du territoire et en définir la traduction réglementaire ;
  • l’évaluation des incidences du projet sur l’environnement ;
  • l’animation de la concertation avec la population ;
  • l’accompagnement des phases de procédures (préparation des délibérations, échanges avec les Personnes Publiques Associées, organisation de l’enquête publique).
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Règlement Local de Publicité

Grâce à un règlement local de publicité, une commune ou une intercommunalité fixe les règles d’implantation des dispositifs de publicité (enseigne, pré-enseigne, affichage publicitaire) sur son territoire.

Dans ce cadre, le rôle de notre équipe Urbanisme est de prendre en charge, en partenariat avec un juriste spécialisé dans le domaine de la publicité, l’élaboration des documents du RLP et d’accompagner les élus pour choisir les dispositions réglementaires à mettre en place.

 

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Règlement local de publicité

Dossiers réglementaires

 

La réalisation de projets d’aménagement (en secteur résidentiel, en zone touristique, pour des infrastructures de déplacement, …) est susceptible d’induire la constitution de dossiers administratifs :

  • Dossier d’enquête préalable à la DUP
  • Dossier de création de ZAC
  • Etude d’impact
  • Etude d’entrée de ville

 

OTE Ingénierie assure à ce titre la rédaction du dossier et accompagne la procédure jusqu’à l’obtention de l’autorisation correspondante. Nous participons également à l’animation des phases de concertation préalable.

Concertation

 

Les opérations d’aménagement, les plans-programmes et plus encore les documents d’urbanisme sont des sujets et des procédures complexes et techniques. Pourtant l’urbanisme concerne tout le monde. La pratique de la concertation prend donc aujourd’hui toute sa place dans les démarches d’aménagement et d’urbanisme.

Le département urbanisme d’OTE Ingénierie accompagne les maîtres d’ouvrage dans les phases d’échange avec la population. En fonction du niveau d’implication des citoyens que les responsables du projet souhaitent mettre en œuvre, nos spécialistes proposent un panel d’outils :

  • Reportage photographique citoyen ;
  • Concours de dessin ;
  • Sorties de terrain ;
  • Rédaction d’articles ;
  • Exposition ;
  • Animation d’ateliers thématiques ;
  • Animation de réunions publiques ;
  • Participation à des permanences publiques.
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